1. Édition du site internet

    Le site www.deltaascenseurs.fr (ci-après désigné « le Site ») est édité par la société DELTA Ascenseurs (ci-après désignée « l’Éditeur »), SAS au capital de 12 000,00 euros, dont le siège social est situé

    ZA Saumaty-Séon
    19 rue Gaston Castel
    13016 Marseille
    France

    RCS Marseille 492 030 903 00024

    TVA intracommunautaire FR71492030903

    Rédaction du site internet

    Directeur de la publication : Olivier Henon

    contact@delta-ascenseurs.com

    Conception et développement du site internet

    Le Site a été conçu par les partenaires suivants :

    • Rédaction : Ouvertures Communication – contact@ouvertures-communication.com
    • Identité graphique : Léa Maignan – contact@leamaignan.fr
    • Intégration et développement : Ostara – bonjour@ostara.design

    Il est administré sous WordPress, plate-forme de gestion de contenus, sous licence de logiciel libre GNU/GPL (gratuit).

    Hébergeur du site internet

    L’hébergement du site est réalisé par OVH, SAS au capital de 10 059 500 euros, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, contact@ovh.com.

    Respect de la propriété intellectuelle – Droits d’auteurs et copyright

    Le site de DELTA Ascenseurs est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

    Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site et dans tous ses sous-domaines, appartiennent, sauf mention contraire, à DELTA Ascenseurs.

    Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

    Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

    La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

    Liens hypertextes

    Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

    Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation, écrite et préalable, de l’Éditeur.

    L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. DELTA Ascenseurs dégage toute responsabilité dans ce cas.

    Avertissements

    Les informations publiées sont régulièrement vérifiées et mises à jour. Néanmoins, DELTA Ascenseurs se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site, dès que toute erreur ou omission lui sera signalée par courrier électronique.

    En conséquence, DELTA Ascenseurs décline toute responsabilité pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

    Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. DELTA Ascenseurs ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site.

    Les mentions légales sont accessibles par le lien suivant : https://www.deltaaccess.fr/politique-de-confidentialite/ et s’appliquent également à ses sous-domaines.

    Textes de référence

    Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

    Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

    Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

    Crédits :

    Tous droits réservés : DELTA Ascenseurs